Photovoltaique et ISF

Investissez dans le développement durable: le photovoltaïque, et supprimez votre ISF et votre impôt sur le revenu

Pour satisfaire au protocole de Kyoto, la France doit rapidement développer des énergies « propres ». L’énergie photovoltaïque est devenu une priorité gouvernementale pour réduire les émissions de CO2.

L’énergie solaire : un enjeu planétaire

« L’énergie solaire est l’énergie renouvelable intermittente apportée par le rayonnement solaire et exploitée pour produire de l’électricité ou de la chaleur»

Cette énergie propre qui est disponible partout sur notre planète représente des milliers de fois la consommation énergétique de l’humanité.

Il ne fait aucun doute que l’utilisation de l’énergie solaire représente aujourd’hui, et représentera encore plus demain, un enjeu industriel majeur pour le développement de la production énergétique à l’échelle mondiale.

Aujourd’hui nous constatons à la fois l’épuisement des réserves accessibles de pétrole et que les énergies fossiles sont une menace pour l’écosystème.

La captation du rayonnement solaire puis sa transformation en électricité peut se faire selon deux techniques distinctes :

• Si on utilise la chaleur du rayonnement solaire, on parle d’énergie solaire thermique,
• Si on utilise les particules de lumière du rayonnement solaire, on parle d’énergie solaire photovoltaïque.

Le photovoltaïque en France : une composante de la politique de développement des énergies renouvelables

L’énergie photovoltaïque se développe très rapidement en France grâce au levier que représente le tarif d’achat préférentiel de l’électricité solaire. Depuis 2002, l’énergie solaire photovoltaïque est achetée par EDF à un prix préférentiel garanti contractuellement sur 20 ans.

Grâce à cette politique favorisant le développement durable, plusieurs possibilités existent en terme de défiscalisation ou d’investissements.

Supprimez votre ISF tout en bénéficiant d’un rendement net de 7% par an

Grâce à la loi TEPA, dans le cas où un investisseur acquiert des parts au sein d’une société qui remplies certaines conditions, il peut déduire 75% du montant investi de son ISF, jusqu’à un plafond annuel de 50.000€.

Si votre ISF est de 7.500€, vous investissez 10.000€ dans une société Holding solaire qui acquiert des panneaux solaire dans le Sud ou Sud Est de la France, et vous bénéficiez :

• De la suppression de votre ISF de 7.500€,
• D’une rentabilité contractuelle de 7% par an sur une période de 8 ans, garantie par le contrat EDF,
• De l’exonération des plus-values réalisées à l’issue d’une période de 8 ans

Vous pouvez investir jusqu’au 15 juin 2009 pour supprimer votre ISF dû au titre de votre patrimoine déterminé au 1er janvier 2009.

Supprimez votre impôt sur le revenu grâce à une rentabilité de 55%

L’opération consiste pour des investisseurs à financer des panneaux solaires aux dom-tom en vue d’une location d’une durée de 5 ans, pour favoriser l’activité industrielle dans ces zones. L’Etat accorde aux investisseurs des avantages fiscaux.

Exemples :

- Votre impôt sur le revenu estimé pour l’année 2009 s’élève à 8.000€.

- Vous investissez immédiatement un montant de 5.160€ dans l’acquisition de panneaux photovoltaïques, et vous supprimez l’intégralité de votre impôt sur le revenu de 8.000€.

- Votre gain financier net s’élève donc à 8.000€-5.160€ = 2.840€, soit un rendement net de 55% sur 1 an.

- Vous pouvez supprimer jusqu’à 80.000€ d’impôt par an ou 15% de votre revenu imposable, dans la limite du plafonnement global.

Par Franck Bleines